Règlement intérieur RIOMPOKER

Préambule

Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts de l'association RIOMPOKER dont l'objet est de promouvoir le poker et mettre en avant les valeurs de compétition et de convivialité de ce jeu, de reconnaître le poker comme un jeu de semi-hasard, la vente permanente ou occasionnelle de tous produits pour aider à sa réalisation et de prévenir les dérives financières et les troubles liés au jeu.

Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Titre I – Membres

Article 1 – Composition

L'association RIOMPOKER est composée :

• De son conseil d’administration ;
• De ses membres adhérents ;
• De ses membres fondateurs ;

Article 2 – Cotisation

Les membres adhérents et les membres fondateurs doivent s'acquitter de la cotisation annuelle.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration dans le respect de la procédure de stabilité financière de l’Association.

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de « RIOMPOKER » ou en espèces.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Le paiement de la cotisation peut être suspendu deux mois maximum durant l’année si l’association est prévenue 1 mois à l’avance.

Le paiement de cette cotisation peut être versé mensuellement et au prorata du mois d’adhésion.

Article 3 - Admission de membres nouveaux

L'Association RIOMPOKER a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : être majeur, remplir le formulaire d’inscription disponible lors d’événements organisés par l’association et de s’acquitter du montant de la cotisation. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser une inscription.

Le conseil d’administration peut fixer un nombre limite de membre au-delà duquel toute demande adhésion pourra être refusée.

Article 4 – Exclusion

Conformément à la procédure définie par l'article 7 des statuts de l'association RIOMPOKER, seuls les cas de faute grave peuvent déclencher une procédure d'exclusion. Peut être considéré comme faute grave :

• La non-assiduité inexpliquée ;
• Le refus du paiement de la cotisation annuelle ;
• Le fait d’avoir une attitude irrespectueuse envers les membres de l’association (ou des personnes participantes à un événement organisé par l’association) ;
• Toute tentative de tricherie par n’importe quel procédé que ce soit (collusion, manipulation des cartes, importation de jetons extérieurs à ceux du tournoi) ;

• Enjeu financier,
• Matériel détérioré,
• Comportement dangereux,
• Comportement non conforme avec l'éthique de l'association,
• Comportement non conforme avec la loi, (vol, violence, etc…).
• Non respect des statuts et du règlement intérieur,

Détérioration des locaux mis à disposition, Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d’Administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée comme cela est prévu dans l’article 7 des statuts.

Article 5 - Démission Décès Disparition

Conformément à l'article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser, sous lettre simple, sa décision au Conseil d’Administration.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Article 6 - Droit d'image

Chaque joueur cède son droit d’image pour les photos et vidéos qui seront effectuées lors des tournois de l’association.

Titre II - Fonctionnement de l'association

Article 7  - Le Conseil d’Administration / Bureau

Conformément à l'article 9 des statuts de l'association, le Conseil d’Administration / Bureau est composé :

• du Président ;
• du Secrétaire ;
• du Trésorier ;
• des membres fondateurs.

Il a pour but de gérer l’organisation interne de l’association, l’inscription des membres, la pérennité financière de l’association, la relation avec les partenaires, de créer et gérer les événements de l’association.

Modalités de fonctionnement : le Conseil d’Administration est élu pour 1 ans.

Titre III – Les Tournois

Article 8 -  Comportement durant un tournoi

Tout adhérent à l’association RIOMPOKER devra adhérer aux principes moraux de l’association qui sont les suivants :

• Tu respecteras ton adversaire.
• Tu ne fumeras pas sur nos tables.
• Tu feras preuve de modération quand tu sortiras vainqueur d’un duel.
• Tu t’abstiendras d’humilier ton adversaire quand celui-ci sortira vaincu d’un duel.
• Tu devras faire preuve de bonne humeur et de fair-play quand tu joueras à nos tables (serrer la main).
• Tu respecteras les statuts et le règlement intérieur de l’association.
• Tu n’auras pas un comportement violent, agressif ou incorrect (insulte)

L’honnêteté, le calme, la compétition et l’envie de passer une bonne soirée font également partie des principes de l’association. Si ces principes ne sont pas respectés des sanctions peuvent être prises.

Article 9 -  Tricherie

Toute tricherie sera sanctionnée. Un joueur se faisant prendre en train de tricher risque la radiation de l’association sans être remboursé de sa cotisation.

Article 10 -  Participation aux tournois

Nos tournois sont exclusivement réservés aux membres de l'association RIOMPOKER, aucun public n’est accepté. Tous les membres doivent venir avec une pièce d’identité car elle peut être nécessaire pour entrer dans la salle. La participation aux tournois est gratuite.

Article 11 -  Période des  tournois

Le championnat est composé d’un tournoi par semaine de septembre à juin, suivant la disponibilité de la salle.

Article 12 -  Avertissements, Sanctions et Exclusions

Tout comportement indésirable sera sanctionné. La liste des sanctions est la suivante :

• Rappel à l’ordre des statuts et du règlement intérieur.
• Avertissement avant sanction.
• Suspension, pour une durée déterminée par le conseil, de la présence de l’adhérent à des manifestations organisées par RIOMPOKER.
• Radiation définitive de l’association.

Titre IV - Dispositions diverses

Article 15 -  Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration / Bureau conformément à l'article 14 des statuts de l'association.

Il peut être modifié sur proposition du Conseil d’Administration pour être approuvé par les membres lors d’une assemblée générale.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre recommandée (ou par affichage) sous un délai de 10 jours suivant la date de la modification.

Le 17 FEVRIER  2010, à RIOM.